Immobilier location : La « trêve hivernale » est ce vraiment une solution ?

La trêve hivernale concernant le logement prend fin ce soir. Ainsi, de nombreux locataires vont se voir expulsés dans les prochains jours de leurs appartements ou maisons pour des raisons financières. Aussi on estime entre 30 000 à 40 000 le nombre de foyers qui risquent d’être délogés.

Alors qu’est-ce que la trêve hivernale ?

Ce sont les mois d’hiver durant lesquels tout expulsion de locataire est interdite. En règle générale cette période débute au 1er novembre d’une année pour se terminer au 31 mars de l’année suivante. Cette règle est prévue par l’article L412-6 du Code des procédures civiles d’exécution.

Certains cas sont exclus de cette trêve comme les squatteurs, les locataires occupants un immeuble présentant un danger pour leur vie, les personnes occupant un logement avec le statut erroné d’étudiant.

Que se passe-t’-il au terme de la trêve ?

Au terme de ces 5 mois de trêve, les locataires en difficultés financières pour la plupart risquent tout simplement l’expulsion de leurs logements.

Michel Fréchet, Président de la Confédération Générale du Logement s’indigne et précise : « qu’il s’agit là d’une mauvaise pièce qui se rejoue inlassablement année après année. L’augmentation continue du nombre d’expulsions ne constitue pas un sujet en soi, mais bien une conséquence d’un problème sociétal plus global : la hausse du coût du logement en France, et son corollaire, l’augmentation de la pauvreté ».

Il existe des organismes qui aident les personnes en difficultés pour leurs démarches administratives et juridiques. Malgré tous leurs efforts ceux-ci sont de plus en plus démunis eu égard à la diminution des subventions accordées par l’Etat aux collectivités.

A contrario, le nombre de foyers en difficultés augmente considérablement. Les propriétaires sont également éprouvés et de ce fait peuvent se retrouver dans des situations difficiles.

Comment enrayer ces dysfonctionnements sans l’aisé les uns et les autres ? Notre gouvernement trouvera t’il des solutions ?

Location à Lyon : comment bien choisir son appartement à Lyon ?

Pourquoi les loyers varient peu entre les différents quartiers Lyonnais ?

L’ancienne capitale des Gaules est une ville pleine de ressources et de dynamisme. Que ce soit sur le plan économique ou culturel, Lyon offre de nombreux atouts. Lyon est la ville où se mélange, l’histoire, la culture, l’innovation et l’économie.

La particularité de l’agglomération Lyonnaise est que les loyers affichent une forte homogénéité en location immobilière à Lyon. Des études indiquent qu’il n’y a que 3 euros d’écart entre le loyer le plus élevé situé dans le 6ème arrondissement et le moins cher situé dans le secteur du Beaujolais.

Les loyers les plus élevés se situent au centre de la ville de Lyon. Les appartements y sont plus chers au m² et plus petits. La surface de l’appartement « type » tourne autour de 68 m² avec un loyer médian de 12 euros le mètre carré. Le loyer médian à Lyon s’élève à 11,2 €/m². Les secteurs les plus chers se situent dans le 1er, 2éme et 4ème arrondissements de la cité Lyonnaise et dans la partie Est du 3ème arrondissement.

Pourquoi si peu d’écart de prix, entre les loyers des logements neufs et anciens à Lyon ?

Lorsque l’on étudie les loyers mensuels médians du centre de Lyon, on constate une variation de 500 € entre le loyer d’un T1 et un T4. Ainsi le prix moyen au mètre carré du T4 est estimé à 10,1 euros contre 14,3 euros pour un appartement de type T1.

On constate également sur Lyon que les appartements les plus occupés sont des appartements datant d’avant-guerre (1946) pour 37 %. Alors que les appartements construits après 2005 représentent que 15 % du parc locatif. Ceci peut s’expliquer par l’implantation, en périphérie de la ville, des logements neufs.

Cependant cet inconvénient de proximité du centre est facilement effacé par le large maillage du réseau métropolitain Lyonnais et par la desserte des liaisons TCL. De plus, le prix au m²  des logements locatifs neufs est plus cher de  seulement 2 € par rapport aux logements locatifs anciens. Cette différence s’explique par le niveau de qualité des prestations des appartements neufs par rapport aux appartements « anciens » du centre-ville.

Près d’un tiers des locataires choisissent de changer de logement. Aussi certains appartements voient leur prix évoluer ,notamment les appartements de type T2 et T3, avec une hausse de leurs prix suite à une re-location de 0,4 €/m² jusqu’à 0,6 €/m². Cette constatation ne s’applique cependant pas aux logements neufs qui subissent moins cette tendance.

Mieux que des mots une vidéo :

Immobilier Montpellier : comment se comporte les prix de l’immobilier ?

Peu de changement en ce qui concerne les prix de l’immobilier à Montpellier. Seul les nouveaux quartiers sont concernés par une légère baisse alors que le centre ville lui montre plutôt une hausse des prix. Un petit tour d’horizon s’impose.

Où acheter à Montpellier ?

  • Les quartiers qui baissent leur prix :

Seul les quartiers récents à l’est du Lez affichent une légère baisse de – 3 % cette année. Port Marianne par exemple propose des appartements qui ont baissé de près de 6 % dans les résidences de standing mais où le prix au m² reste sur une moyenne de 4 600 €.

Le quartier des Jardins de la Lironde baisse également mais sur une certaine catégorie d’appartement dans les résidences de moins de 5 ans. Là, la baisse est d’environ 4 % et porte les prix au m² à 3 600 euros.

De belles économies aussi sur les quartiers de Grabels et Hôpitaux où les prix diminuent de près de 10 % sur les maisons, cette fois, et où les prix oscillent entre 2 000 € et 3 000 € le m².

La plus forte baisse se situe dans le quartier de Richter, où l’on peut négocier le prix au mètre carré d’une maison à 3 300 €, ce qui correspond à une baisse en un an de près de 13 %.

Consultez les baisses de prix des appartements à Montpellier

  • Le quartier qui a enregistré une forte hausse des prix immobilier :

Le quartier du centre, dans les beaux immeubles en pierre de taille, avec 7 % de hausse sur les prix et où le mètre carré se négocie à 3 100 euros.

Qu’en pensent les professionnels ?

Ils trouvent que les prix restent encore élevés et les acquéreurs ne peuvent toujours pas trouver chaussures à leurs pieds dans bien des cas. Les agences immobilières souhaiteraient une décote de près de 15 % pour relancer le marché immobilier sur Montpellier.

Les investisseurs restent encore très prudents et sont réservés sur leur choix d’acquisition par crainte de manque de rentabilité. De plus, l’abondance des logements neufs, elle sature le marché de biens en location et sclérose le marché locatif du centre-ville qui pourtant très prisé doit être dans un état irréprochable pour être loué.

Alors pourquoi vivre à Montpellier les habitants vous répondent :

Immobilier Nice : est-ce que les prix ont baissé à Nice ?

La belle cité Niçoise est-elle prête à revoir à la baisse ses prix encore trop cher ? Comment redynamiser le secteur immobilier de la ville Méditerranéenne ? Un point sur les quartiers qui devrait nous éclairer un peu sur la tendance du marché immobilier à Nice.

La baisse des prix à Nice est-elle amorcée ?

Eh bien, oui, la baisse des prix commence à toucher la belle cité de Nice. On a constaté un petit recul de près de 5 % en un an. Rien de bien extraordinaire, mais cela a permis à nos voisins Anglo-saxons de reprendre le chemin du soleil. Néanmoins, les négociations restent en faveur des propriétaires, qui ne désirent pas trop brader leurs appartements.

Les primos-accédants jouent également un rôle sur la reprise du marché immobilier à Nice. Les détenteurs d’un budget compris entre 135 000 et 150 000 euros envisagent l’achat plus facilement dans des quartiers comme La Madeleine ou Las Planas.

Pour les professionnels, une baisse sur 2016 devrait encore se faire sentir de l’ordre de 3 % à 4 %.

De plus, la politique sur le logement de la municipalité commence à porter ses fruits puisque le neuf permet de pouvoir acquérir à hauteur d’une moyenne de 4000 € du m² dans le secteur de la plaine du Var.

Quelle évolution des prix dans les quartiers ?

La tendance générale est plutôt de bon augure pour les acheteurs puisqu’on constate une baisse de près de 8 % sur certains quartiers comme Californie. La plus faible variation sur l’année reste sur les quartiers de Mont-Boron pour les villas où l’on n’enregistre aucune baisse et les appartements du Vieux-Nice où le prix au m² s’est stabilisé à 3 800 euros.

Les quartiers qui enregistrent les baissent les plus intéressantes :

Pour les villas, c’est le quartier de Saint Antoine Ginestière qui affiche une baisse intéressante avec 7% et où le prix au m² se négocie désormais à 4 500 euros.

Retrouvez les baisses de prix des maisons à Nice

Pour les appartements c’est dans le quartier de Californie que tout se joue avec une baisse de 8% ce qui porte le prix au m² à 2 700 euros.

Retrouvez toutes les baisses de prix d’appartements à Nice

Les quartiers qui enregistrent le moins de baisse de prix :

Pour les villas, on retrouve le quartier de Mont Boron où le prix au mètre carré stagne à 9 000 euros.

Pour les appartements il faut se tourner vers le quartier du Vieux Nice où les appartements se négocient à 3 800 euros le m².

Plus généralement, Madeleine recul de 7 % ses prix en immobilier et le prix au m² se situe vers une moyenne de 2500 €. Alors que Villefranche-sur-mer ne baisse que de 2 % , ses prix au m² qui varie entre 7 900 euros à 10 000 euros pour une appartement dans une résidence de standing.

Découvrez Nice et laissez vous enivrer par le soleil de méditerranée :

 

Lifestyle : Piscine mettez-vous à l’eau !

Une piscine pourquoi pas ? On s’est souvent posé la question lorsque l’été était brûlant. Alors vous allez plonger ou pas ? Comment faire ?

Pourquoi une piscine ?

Considéré comme un achat « coup de cœur », une construction d’une piscine peut être envisagée comme un investissement qui apportera une plus-value à votre maison. Mais il est bon de bien envisager les choses et surtout se faire conseiller par un professionnel.

Aujourd’hui grâce à nombreuses techniques vous pouvez « penser à tout ». Acheter un kit, faire installer une piscine par un professionnel, rénover un bassin de votre propriété, … Tout est possible mais il est important de bien connaître les contraintes et les besoins de réalisations.

Quel prix pour une piscine ?

Les modèles et les concepts des piscines ont bien évolués ces dernières années. Et les techniques ont permis de modérer les prix qui varient de 10 000 euros à plus de 65 000 euros pour des produits très haut de gamme. Le prix varie en fonction des dimensions du bassin que vous souhaitez. Tous les équipements annexes peuvent également engendrer un coût plus élevé (plage, couverture de sécurité, lumières subaquatiques, …).

Pour profiter au mieux de votre future piscine en été, il faut envisager vos travaux en automne et au printemps, mais attention, le préambule du projet peut prendre du temps. Se fixer sur une tailles, un emplacement, un design, les petits plus, …

Quelle piscine choisir ?

Hors sol, béton, panneaux, monocoques laquelle choisir ?

  • Hors sol : des piscines que vous posez simplement à même le sol. Il est préférable de faire couler une dalle en amont pour une meilleure stabilité et une planéité parfaite. Elles sont peu onéreuses.
  • Béton : favoriser pour l’aspect sur mesure, ses piscines sont les plus traditionnelles. Construites en règle générale par des professionnels, leurs prix évoluent du simple au double en fonction des superficies.
  • Panneaux : souple en termes de prix ou de montage, les piscines panneaux offrent de multiples possibilités. Cependant même si vous êtes un bricoleur confirmé, faites attention au montage qui est le garant de la stabilité de votre piscine.
  • Monocoque : plus rapide, la monocoque permet une installation très rapide et surtout c’est un professionnel qui vous l’installe sur un terrain bien préparé. Attention vous serez limité en termes de dimensions car elles doivent être transporté en un bloc.

Le meilleur emplacement préconisé par les professionnels est dans l’endroit le plus ensoleillé de votre terrain, à l’abri des regards indiscrets, abrité des vents.

Alors plongez ! Découvrez les maisons et appartements  avec piscines :

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Immobilier foncier : les terrains vont coûter cher

Une proposition de réforme sur le foncier a été faite pour pousser les propriétaires d’immobilier foncier à vendre afin de favoriser la construction de logement. Cette réforme supprimerait les taxes sur les transactions et augmenterait les taxes sur le foncier, pour les heureux détenteurs de terrains.

La lutte contre la rétention foncière

La publication récente de deux rapports sur l’état du foncier a mis « le feu aux poudres ». Les rapports suggèrent de donner plus de transparence aux transactions et aux prix sur les marchés du foncier en France.

Objectif principal : lutter contre la rétention foncière des propriétaires pour permettre la construction de plus de logement afin d’enrailler la carence d’appartement.

Trente propositions ont été portées sur ces rapports et notamment une sur la réforme de la fiscalité du foncier.

Rendre la fiscalité foncière plus efficace

Un rapport prescrit trois pistes assez précises. Ainsi, une proposition de révision des valeurs locatives qui permettent de calculer les taxes foncières qui n’ont pas évolué depuis de nombreuses années. Suite à cette première réforme, le rapport indique qu’il serait de bon ton de transférer les droits de mutation à titre onéreux vers une fiscalité comparable à la fiscalité sur la détention des biens et des terrains. Ceci entrainerait la mise en place d’une « super taxe foncière ».

Concernant la taxe sur les plus-values de cessions de terrains à bâtir, le rapport propose des effets à plus court terme. Et il se rallierait aux propositions des professionnels de l’immobilier qui préconisent une inversion du barème d’abattement. Celui-ci concernerait les plus-values avec un barème dégressif qui deviendrait avantageux pour les détentions de terrains à court terme. Néanmoins, une autre piste de travail est favorisée. La suppression pure et simple des abattements avec intégration d’un dispositif de suivi d’inflation, avec intégration d’un plafonnement.

Un contournement de l’avis du conseil constitutionnel qui en 2013 et 2014 avait évincé les diverses tentatives du gouvernement de supprimer les abattements pour la durée de détention concernant les plus-values sur les terrains.

Interview de Daniel Golberg sur la fiscalité des terrains constructibles :

Découvrez les terrains constructibles ici :

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Lifestyle : une maison connectée pourquoi pas ?

Être loin et prendre le pouvoir sur sa maison connectée une idée intéressante. Fermer les volets, programmer son chauffage à distance pour rentrer avec les enfants au chaud, mettre en place votre alarme parce que vous l’avez oubliée en sortant sans avoir besoin de faire demi-tour un luxe, non une idée à étudier !

Une maison plus confortable

De la simplicité et un coût moins élevé, voilà ce que recherchait les ingénieurs en domotique pour pouvoir « donner vie » à votre maison. Alors plus besoin d’être un expert en informatique ou en électricité, de nouveaux systèmes de domotique vous permettent d’effectuer des installations à des prix léger. Vous pouvez désormais contrôler à distance plusieurs systèmes via une simple application. Une tablette, un smartphone où que vous soyez, vous pouvez facilement fermer vos volets, activer votre alarme ou bien remonter le chauffage de la maison, ouvrir votre portail, gérer vos éclairages, … Un vaste éventail de tâches que vous pourrez faire en un simple clic. Tout est imaginable chauffer votre piscine, arroser votre jardin, vous pouvez tout programmer pour ne plus avoir à gérer les menues besognes. Une foule de scénarios possibles pour la maison et les extérieurs peuvent être intégrés.

Entre 250 € et 800 € pour les box ou centrales domotiques afin de gérer un domaine précis. Mais le défaut majeur de ces outils performants reste le langage. Tous ces produits utilisent un langage qui n’est pas universel aussi choisissez des marques qui prônent l’ouverture et qui peuvent être compatible avec de nombreux confrères.

Alors pourquoi connecter votre maison ?

Vous pouvez utiliser la domotique pour un tas de solution dans votre maison et notamment pour mieux gérer vos coûts et améliorer votre sécurité.

Une meilleure gestion pour diminuer vos coûts.

Commençons par les ouvertures, qui peuvent être actionnées à distance via votre smartphone grâce aux modules d’automatisations connectés. Ensuite la communication, en associant à un compte personnel sur internet votre application pourra être mise en fonctionnement à distance. L’économie d’énergie, avec la hausse de certain type de chauffage, vous pourrez optimiser votre consommation (entre 20 et 30 % d’économie d’après les professionnels) avec une gestion parfaite à distance puisque vous pourrez réduire ou augmenter les thermostats à distance. Ne pas laisser de lumières allumer, arrêter la veilleuse de votre bébé, tout un tas de petit rien qui vous facilité la vie et vous font faire des économies.

La sécurité de votre maison ou de votre appartement devient facile.

Grâce aux caméras ou détecteurs installés vous pourrez surveiller jour et nuit à distance votre logement avec dès lors qu’il y a un intrus une information en direct qui vous permettra d’intervenir dans les meilleurs délais.

Plus de surveillance lorsque vous êtes absent, les détecteurs vous signalent la présence d’un incendie, d’une inondation ou bien que votre congélateur est arrêté ce qui vous permet de recevoir un mail ou sms pour vous avertir.

Vous pouvez également imaginer la gestion de vos ouvertures avec des systèmes de clés virtuelles pour permettre à votre artisan ou votre femme de ménage d’accéder à votre maison ou votre appartement sans avoir à lui fournir une clé…

Une technologie qui a le vent en poupe.

Tous ces outils de gestion qui favorisent l’économie d’énergie permettent d’envisager l’avenir sous un autre angle. Aujourd’hui tous les objets peuvent devenir dynamique et vous faciliter la vie au quotidien tout en optimisant vos dépenses. Certains cabinets d’études prévoient plus de 80 milliards d’objets connectés dans le monde d’ici à 2020, contre actuellement 15 milliards.

Mais si l’on peut y voir un nombre d’avantage presque illimité, il n’en demeure pas moins que certaines questions se soulèvent. La sécurité pourrait être vitre tromper et pour éviter que la technologie ne se retourne contre vous il est important de bien sécuriser votre réseau. Aussi, les professionnels du secteur préconisent les marques connues qui semblent être plus transparentes sur leur mode de sécurité.

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Immobilier Bordeaux : les deux tours en bois phénoménales !

Hypérion et Silva vont prendre la ville de Bordeaux et s’élever dans la ville. Cinquante mètres pour toucher le ciel. Bordeaux a vraiment le vent en poupe et elle a décidé de passer la grande vitesse sur la partie immobilière en s’offrant tout simplement deux tour en bois.

Bordeaux une première mondiale

Bordeaux immobilier continue sa progression avec son projet près de la gare Saint-Jean. La ville de Bordeaux a privilégié le projet de tour en bois qui va s’ériger à plus de 50 m de hauteur, une première mondiale pour ce type de structure.

Jean Paul Viguier, l’architecte et son équipe ainsi qu’Eiffage construction qui ont imaginé cet ensemble immobilier, ont été retenu par le jury. Trois bâtiment répartis sur plus de 17 000 mètres carrés avec une tour de 57 mètres, soit 18 étages avec 82 logements. Hypérion, devrait être livré en janvier 2020 d’après le planning.

Le promoteur Kaufmann Broad présentait, lui, le projet Silva dans la même thématique et Bordeaux a décidé de laisser le projet voire le jour sur un autre secteur. Ainsi, une autre tour de près de 50 mètre en bois devrait voir le jour à Bordeaux et proposer de nombreux appartements aux Bordelais.

Découvrez le projet en vidéo :

Une construction atypique techniquement

Eiffage construction a décidé pour mener à bien ce projet de s’allier avec la société Woodeum. Spécialiste de la construction bois, la société propose de travailler sur des techniques totalement nouvelles en termes de construction. Ces solutions proposent des réductions de délais et améliore les plannings des promoteurs immobiliers.

Hypérion devrait donc être totalement fabriqué en bois sauf les trois premiers étages qui eux serviront de socle et seront réalisés en béton.

Kaufman Broad lui a préféré travaillé avec Techniwood qui devrait réaliser les façades, planchers et cloisons de Silva.

Des challenges qui montrent l’ambition des deux constructeurs.

Immobilier marché locatif : Les loyers baissent encore

Le marché locatif évolue énormément ces dernières années avec les différentes lois qui sont promulguées par le gouvernement. Les lois Duflot, Pinel,…elles se succèdent et font bouger le marché assez fortement. Alors qu’en est-il du marché locatif ?

Le marché locatif

L’activité du marché locatif privé a connu une hausse de + de 11,9 % en 2015. L’été a été très actif et les professionnels ont constaté un fléchissement qu’a partir du mois de novembre qui se poursuit sur début 2016.

La mobilité résidentielle reste sur l’ensemble du territoire Français assez modérée. Les régions les plus marquées par le ralentissement de la mobilité sont:

  • l’île de France, le Languedoc Roussillon, le Limousin, Midi-Pyrénées et le Poitou-Charentes.

En revanche, les régions qui marque de la résistance sont:

  • la Franche Comté, le Nord Pas de Calais, Provence Alpes Côte d’Azur et les Pays de la Loire.

La ville la plus touché est Paris ou la mobilité recule de nouveau à cause de la pression de la demande et rien ne s’arrange avec la mise en place de la mesure de l’encadrement des loyers. On craint une nouvelle contraction de l’offre locative dans la capitale.

L’évolution des Loyers sur le marché

Malgré une reprise du marché locatif,  les loyers affichent un léger recul de -0,8 % en février 2016 (source clameur) par rapport à février 2015 et ceci malgré la pression de la demande.

En 8 ans (de 1998 à 2006), la moyenne des loyers augmentent d’environ 4 % par an, par rapport à une inflation de 1,8 %.

Une rupture de tendance depuis 5 ans, les loyers ne progressent plus que de 0,3 % par an alors que l’INSEE affiche un taux d’inflation de 0,7 %.

D’après l’analyse du marché des loyers, ce sont les appartements ou les maisons en location de 5 pièces et plus qui perdent le plus sur ces dernières années (source clameur). Cette tendance est plus marquée sur le secteur des loyers urbains avec un recul de plus de 54 % (villes de + 10 000 habitants).

Ce mouvement de recul des loyers semble se généraliser sur l’ensemble du territoire hormis sur quelques villes comme Strasbourg, Grenoble, Nîmes, Lyon, Lille et Angers où la variation est positive.

Les plus fortes baisses sont enregistrées sur Reims, Paris, Nantes, Toulon avec des variations qui oscillent de -3,8 % à -0,1 %sur Montpellier.

L’état du parc locatif

Les propriétaires aidés par les nouvelles mesures ont consenti de nombreux efforts de rénovation de leur appartement ou maison à louer, depuis 2016. Effort peut être aussi dû à la hausse des logements vacants qui a progressé de plus de 19 % depuis 2009. On estime la perte de loyer annuel proche de 3 %.

La mauvaise nouvelle est que la baisse des loyers semble se poursuivre pour ce début 2016, mais la bonne nouvelle c’est que Paris affiche une tendance à la baisse plus rapide. En effet, La province enregistre une variation de baisse de loyer de -,02 %, l’Ile de France porterait sa baisse à -2,3 % et Paris serait à -3,3 %.

 

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Immobilier : plus-value que faut il payer ?

Vous souhaitez vendre votre bien immobilier, maison, appartement, terrain, immeuble ? Si le montant de votre acquisition est inférieur à celui de votre vente, il en résulte un écart nommé plus-value qui va être imposable sur vos revenus. Alors comment calculer cette plus-value ? Et comment exonérer cette plus-value des impôts ?

Les plus-values imposable

Dans le cadre de la gestion de votre patrimoine immobilier, vous serez soumis à l’imposition des plus-values que vous pourrez réaliser pour les opérations suivantes :

  • La vente d’un bien immobilier maison, appartement, terrain,
  • la vente des droits attachés à un bien immobilier (servitude de terrain par exemple),
  • la vente par l’intermédiaire d’une SCI (Société Civile Immobilière) non soumise à l’IS (Impôt des Sociétés) ou d’un Fonds de Placement Immobilier (FPI),
  • l’échange ou le partage de biens en société.

Le calcul du montant de la plus-value

Lors de la vente d’un bien immobilier, il vous faudra calculer le montant de la plus-value déterminant la différence entre le prix d’acquisition et le prix de vente. Cette plus-value sera diminuée d’un abattement en fonction du temps de détention du bien immobilier. Le taux et la cadence d’abattement sont différents afin de déterminer l’assiette d’imposition sur le revenu et les prélèvements sociaux.

Les plus-values immobilière exonérées d’imposition sont celles détenues depuis plus de 22 ans de détention pour les biens immobiliers et 30 ans pour les prélèvements sociaux.

Quels sont les taux et date d’imposition ?

Une plus-value immobilière est imposé sur le revenu à un taux de 19 %. Elle est taxée à la date de l’acte notariale de la vente du bien immobilier. Une taxation supplémentaire dans le cadre d’une plus-value dépassant les 50000 euros. Cette taxe varie de 2 % à 6 % selon le montant de la plus-value. En revanche, la plus-value concernant les ventes de terrains à bâtir devrait être soumise au x prélèvements sociaux à hauteur de 15,5 %.

Les exonérations possible de vos plus-values

Les exonérations possibles sur les plus-values sont liées à la nature du bien immobilier cédé et à la qualité du vendeur. Elles interviennent sous certaines conditions.

Les exonérations liées à la nature du bien :

  • vente de la résidence principale et dépendances,
  • première vente d’un logement autre que résidence principale,
  • vente d’un droit de surélévation,
  • bien exproprié,
  • bien échangé dans le cadre de certaines opérations de remembrement,
  • bien dont le prix de vente ne dépasse pas 15 000 euros,
  • bien vendu au profit d’un organisme en charge de logements sociaux,
  • bien détenu depuis plus de 30 ans.

Les exonérations liées à la qualité du vendeur :

  • personne titulaire d’une pension de vieillesse ou d’une carte d’invalidité,
  • personne résidant dans un établissement médico-social ou social d’accueil de personne âgées ou soufrant d’un handicap.
  • personne non résidente en France.

Les abattements de 25 % exceptionnelles sur les plus-values

Une plus-value peut être soumise à un abattement exceptionnel de 25 % dans les cas suivants :

  • la vente ne peut être faite à la personne avec qui vous vivez,
  • la vente ne peut être faite à un ascendant ou un descendant,
  • la vente ne doit pas concerner un terrain à bâtir,

l’abattement est appliqué après l’abattement de détention.

Attention, l’abattement supplémentaire de 25 % n’est applicable que jusqu’au 31 décembre 2016 sur les biens immobilier situé dans une commune où l’on applique la taxe sur les logements vacants.

Mesures exceptionnelles supplémentaires concernant les terrains :

  • Pour une plus-value sur un terrain détenu depuis plus de 22 ans : exonération totale
  • un abattement de 30 % sur les plus-value terrain si la vente intervient avant le 31 décembre 2015

Qui calcule la plus value ?

La plus-value est calculée et déclarée lors de la vente par le notaire. Celui-ci effectue le calcul et les démarches auprès de l’administration fiscale.

La plus-value doit être déclarée sur votre revenu d’imposition.