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]]>Au 1er octobre prochain, la mise en application des mesures concernant l’investissement locatif sera effectif. Aussi la ministre du logement déclare : « la révision du zonage,…, mieux adaptés aux réalités du marché ». Ainsi on retrouve en zone A Lyon, Lille et Marseille.
Sylvia Pinel précise que: « renforcer le dispositif d’investissement locatif et la construction de logements intermédiaires dans les zones tendues destinées aux classes moyennes ».
Les changements vont porter sur le classement d’environ 100 communes en zone A bis et A, soit une population de 3,5 millions d’habitants selon le ministère. Lyon, Lille, Marseille et Montpellier passeront en zone A et B1. Le havre, Caen et Dijon seront reclassées en B2 et B1.
La zone C ne verra aucun changement en termes de déclassement. Il y aura plutôt des passages de certaines villes de la zone C en zone B1 et B2, selon le ministère du logement.
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]]>Aussi, Manuel Valls dans différentes interviews proposait des modifications concernant la GUL (Garantie Universelle des Loyers) et l’encadrement des loyers. Il précisait aussi vouloir élargir l’accession au PTZ+.
Sylvia Pinel, quant à elle, désirer travailler sur les avantages pour les investisseurs, en améliorant leur fiscalité.
Manuel Valls confiait au Parisien, que la GUL ne serait pas supprimée mais plus ciblée.
Cette garantie,non obligatoire, décrétée par la loi ALUR, vise à aider le locataire à accéder à la location d’un bien immobilier toute en garantissant au propriétaire le risque d’impayé.
Le premier ministre qui devait faire face à une forte antipathie vis-à-vis du système, des professionnels du secteur, maintient le dispositif mais pour des raisons économiques, il désire : « l’ajuster pour qu’elle bénéficie à ceux qui en ont le plus besoin,… ».
Alors la GUL va-t-elle vraiment voir le jour ?
Manuel Valls a voulu faire taire les rumeurs sur le sujet : « encadrement des loyers« . Il a précisé au journal le Parisien que l’application du projet de loi était toujours de rigueur. Néanmoins, s’il a notifié que l’agglomération Parisienne serait la première touchée par cette mesure. Il n’a pas indiqué le calendrier ni les zones sur lequel serait effectué le déploiement.
Pour le premier ministre, la mesure reste un moyen de lutter contre les abus.
De plus, Manuel Valls déclare vouloir élargir l’accession au prêt à taux zéro en ouvrant le PTZ+ aux futurs propriétaires de logement anciens, en précisant : « sous réserve d’y réaliser des travaux,… ».
Il indique que l’élargissement touchera également la tranche des ménages pouvant en bénéficier. Cependant, la nouvelle mesure impactera les zones des petites agglomérations et les communes rurales. Le but : passer de 44 000 PTZ+ à 70 000 prêts.
Afin de favoriser les investisseurs et de relancer la construction de logements dans les zones dites : « tendues ».
Début 2013, une faveur fiscale calée sur l’ancienne loi Scellier offrait aux investisseurs qui achetaient un logement en vue d’une location, une réduction d’impôt de 18 % de la valeur du bien. Celle-ci s’étalait sur une période de 9 ans. Cette mesure était établie pour les investisseurs qui louaient leur bien à des ménages ayant un certain niveau de plafond de ressources. Cette mesure avait cependant la contrainte de l’application d’un loyer inférieur à 20 % du marché.
Les propositions de la ministre du logement :
Les détails devraient être précisés avant l’été pour une mise en application au 1er octobre prochain.
A suivre de très près pour les futurs investisseurs…
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]]>The post Les coûts de « rabot » de l’immo…. appeared first on Lsi news.
]]>En effet, le plan de rigueur annoncé par Monsieur le Président de la République va apporter des changements notables dans l’immobilier.
La disparition de Scellier :
La disparition du dispositif fiscal Scellier, à compter du 1er janvier 2013.
La taxe sur les loyers abusifs :
Afin d’éviter les loyers abusifs, une taxe variable sera appliquée aux logements de moins de 13 m² ayant un loyer supérieur à 40 € / m².
Le crédit d’impôt pour le développement durable sanctionné :
En effet, le crédit d’impôt destiné à favoriser l’amélioration de l’habitat en préservant l’environnement (grenelle) va voir son taux de réduction fortement diminuer.
Le PTZ+ , nouvelle version :
Le PTZ+ sera revisité et ne sera plus octroyé pour la subvention d’un logement ancien. Il favorisera désormais l’achat dans le neuf sous certaines conditions.
Revalorisation de l’aide au logement :
L’aide au logement sera indexée sur la croissance, et non plus sur l’inflation. (Taux de croissance prévu par le gouvernement 1%)
Une taxe ménagère :
Une taxe sur les ordures ménagères va être instaurée afin de diminuer les déchets des ménages.
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]]>The post « Journée Noire » pour le PTZ+ à l’Assemblée Nationale appeared first on Lsi news.
]]>En effet, les aides PTZ et PTZ+ ont permis à près de 300 000 ménages (entre 2009-2011) de devenir acquéreur de leurs résidences. Ces aides étaient octoyées dans le cadre de l’achat d’un bien immobilier neuf ou ancien et sous certaines conditions (consommation énergétique, conditions de ressources,…).
L’assemblée Nationale vient d’adoptée, sous réserve de l’acceptation du sénat, la suppression ce type de prêt pour les logements anciens.
La bonne nouvelle ! C’est qu’il reste en vigueur pour les logements neufs.
Qu’adviendra t’il de celui-ci dans les prochains jours…
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]]>The post En projet, la sécurisation du DPE appeared first on Lsi news.
]]>Commençons par un petit rappel, le rôle principal du Diagnostic de Performance Énergétique est de définir un classement énergétique des logements.
Il es catégorisé par lettres, commençant à A pour un logement très économe pour finir à G pour un logement très énergivore.
Le DPE a été rendu obligatoire pour les transactions de types « vente » à partir de 2006 et pour les locations en 2007.
Les agences immobilières sont tenues d’informer leurs clients par affichage sur tous supports, de la catégorie dans laquelle est classée chacun de leurs biens.
En Janvier 2011, le gouvernement met en place le PTZ+ qui permet aux primo-accédants d’emprunter à taux zéro, sur un montant dépendant du DPE du bien.
Le DPE devient donc un acteur supplémentaire lors de la présentation des dossiers des futurs acquéreurs. En effet, grâce à une bonne notation du logement (entre A et D), le PTZ+ peut bénéficier d’une majoration lors de l’octroi du prêt.
Pour sécuriser et valoriser ce diagnostic, le gouvernement a décidé de renforcer les différents paramètres de contrôle des diagnostiqueurs. Et prévoit donc une réforme qui pourrait prendre effet au 1er janvier 2012.
Ci-après les détails de cette réforme :
Si la réforme impose des améliorations, il faut bien comprendre qu’elles vont engendrer des coûts supplémentaires. Les professionnels estiment devoir subir un surcoût compris entre 10 € et 15 €.
Si les pouvoirs publics prennent ces mesures pour fiabiliser le DPE, certains professionnels estiment cette réforme prématurée, et surtout craignent les surcoûts qu’elle va engendrer.
Rendez-vous en janvier 2012…
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]]>The post Connaissez vous le PSLA : Prêt Social Location Accession ? appeared first on Lsi news.
]]>Le gouvernement a décidé en mai dernier de pousser ce prêt auprès des ménages et a octroyé une enveloppe de 300 M€ pour 2011 contre 210M € pour 2010. De 2004 à 2010, plus de 10000 prêts déjà consentis.
Mais qu’est ce que le PSLA ?
Né en 2004, le PSLA est destiné à aider les ménages aux revenus modestes à accéder à la propriété en deux phases –1ère phase locative – 2ème phase acquisitive.
Il présente des avantages fiscaux non négligeable (exonération de taxe foncière, TVA à 5,5%,…) et des garanties intéressantes (le rachat ou le relogement).
Le fonctionnement du PSLA :
Ce prêt est consenti à des personnes morales (organismes HLM – SEM- Autres bailleurs privés) dans le cadre d’opérations de construction de logements neufs, qui doivent être agrées par l’Etat par le biais de l’obtention d’un agrément préfectoral (ou la collectivité délégataire) et la signature d’une convention.
L’organisme détenteur de l’agrément pourra ensuite proposer les dits logements à des acquéreurs. Le prix de vente devant respecter des plafonds spécifiques.
Plafond du prix de vente non révisable du logement |
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Zone |
Prix maximum |
|
A |
3932 €/m² |
|
B1 |
2637 €/m² |
|
B2 |
2301 €/m² |
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C |
2014 €/m² |
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* les zones sont définies par ville. |
||
Source : « le guide complet du logement 2011 », édition les carnets de l’info |
Quelles sont les conditions pour bénéficier du Prêt Social Location Accession ?
Pour pouvoir bénéficier du PSLA (Prêt Social Location Accession), les ménages ne doivent pas dépasser un certain plafond de ressources et acheter un logement neuf issue d’une opération agréée par l’Etat au titre d’une résidence principale.
Plafond de ressources annuelles de l’accédant
Nombre de personnes |
Zone A |
Zone B et C |
1 personne |
31 250 € |
23 688 € |
2 personnes |
43 750 € |
31 588 € |
3 personnes |
50 000 € |
36 538 € |
4 personnes |
56 875 € |
40 488 € |
5 personnes et + |
64 875 € |
44 425 € |
Source : « le guide complet du logement 2011 », édition les carnets de l’info |
Si le contrat est signé avant le 1er juin, les personnes qui occuperont le foyer devront fournir leurs avis d’imposition sur les revenus de l’année N-2.
Si le contrat est signé après le 1er juin ils devront aussi fournir les avis d’imposition de N-1.
A compter du 1er juin 2011, les règles de prise en compte des revenus évoluent et sont alignées sur ceux du PTZ+.
Il devra comparer son revenu fiscal de référence au 1/10ème de la valeur de l’opération qu’il souhaite financer. Le chiffre le plus élevé des deux sera le plafond de référence pour s’assurer du respect du plafond de ressources.
A noter : les futurs acquéreurs devront occupés pendant au moins huit mois le logement par an.
Comment fonctionne le Prêt Social Location Accession ?
Le PSLA s’organise en deux temps :
1ère phase dite « locative» :
Le logement reste pendant cette première phase propriété de l’opérateur.
Une « redevance » sera versée par le locataire-accédant pendant la période d’occupation de l’appartement.
Cette redevance comprend une indemnité d’occupation, des charges et une part assimilable à de l’épargne qui sera déduite de la valeur d’achat du bien.
NB : Pendant cette phase le ménage pourra bénéficier de l’APL (conformément à la législation)
L’indemnité peut être révisée à chaque date anniversaire du contrat de location-accession. Cette augmentation sera réglée sur la variation de la moyenne des 4 trimestres de l’IRL à compter du dernier indice publié à la date de signature du contrat.
Au terme de cette phase, le locataire accédant optera pour deux options :
2ème phase dite d’« accession » ou levée d’option :
La levée d’option peut être entreprise par le locataire dès lors il entre dans une phase de remboursement d’emprunt.
NB : Possibilité de financement avec des prêts complémentaires (PSA, PTZ+, PEL,….)
NB : Pendant cette phase le ménage pourra bénéficier de l’APL (conformément à la législation)
Le prix de vente est plafonné par un mètre carré de surface utile (voir tableau section:Le fonctionnement du PSLA).
Le prix est non révisable est sera minoré chaque année à la date anniversaire de l’entrée dans les lieux suivant un taux.
Le calcul du prix de vente du logement financé par le Prêt Social Location Accession.
Dans le cas ou le locataire lèverait l’option d’achat il ne pourra rester dans le logement (sauf accord avec l’organisme), et il percevra le remboursement de la fraction acquisitive de la redevance qui aura été versée au cours de la 1ère phase. (Partie Epargne)
Quelles sont les garanties du Prêt Social Location Accession ?
Garantie de rachat :
Elle doit être demander par l’emprunteur, par lettre recommandée avec avis de réception dans un délai de 15 jours à compter de la levée de l’option.
Cette demande devra intervenir dans un délai maximum de un an dans les cas suivants :
Dans ce cadre là le vendeur s’engage au rachat du logement à certaines conditions.
Garantie de relogement :
Le vendeur devra proposer par lettre recommandée avec avis de réception dans les six mois à compter de la date de levée d’option 3 offres de relogement.
Ces offres devront correspondre aux besoins et aux possibilités de financement de l’occupant.
L’occupant devra répondre dans un délai de 1 mois. A défaut, il sera déchu de son droit d’occupation.
Quels sont les avantages fiscaux ?
Dans le cadre du rachat du logement pas l’occupant, il bénéficiera d’avantages non négligeable :
Renseignez vous auprès des Mairies pour connaître les possibilités d’accession à des logements concernés par ce prêt !
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]]>The post Un eco-label : le Quali Grenelle appeared first on Lsi news.
]]>L’état veut relever cet enjeu et aider le particulier à s’y retrouver en matière d’entreprise « qualifiée ».
C’est pourquoi, l’Etat a demandé à l’ADEME (Agence De l’Environnement et de la Maitrise de l’Energie) de mettre en place un « super» label concernant le bâtiment intitulé : QUALI GRENELLE.
« L’objectif est de sensibiliser les particuliers sur l’enjeu de la qualité des réalisations et leur donner un point de repère simple pour identifier les entreprises qualifiées », expliquait Pierre-Yves Appert, directeur Ville et territoire durables de l’Ademe, lors du Congrès de la FNAS (1), le 5 mai dernier.
Ce label serait délivré aux entreprises qui ont déjà une reconnaissance métier en lien avec la performance énergétique.
Le Quali grenelle a pour « lourde responsabilité » de donner un « coup de pouce » au projet du grenelle.
Pierre-Yves Appert souligne également un point important du futur label « A terme, il devrait conditionner l’obtention des aides liées aux travaux d’économie d’énergie ».
Le petit dernier des labels du bâtiment devrait voir le jour au mois de novembre 2011 à l’occasion du salon batimat.
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]]>The post Le PTZ+ : Objectif 380 000 prêts appeared first on Lsi news.
]]>L’objectif primaire de cette nouvelle loi est de donner la possibilité aux ménages à faible revenus d’accéder à l’achat d’un bien immobilier. Néanmoins, le dispositif varie en fonction de certains critères (zones géographiques-consommation énergétique des logements et leur catégorie neuf ou ancien).(à lire : Un nouveau venu dans les prêts immobiliers : Le Prêt à Taux Zéro + – http://news.lesiteimmo.com/financer-mon-bien/un-nouveau-ven…et-a-taux-zero/)
Si, le secrétaire d’Etat, Benoist Apparu se félicite des résultats :« la montée en puissance du dispositif a été plus rapide qu’espéré. Dès mars, le cap des 30.000 octrois de PTZ+ par mois a été franchi », certaines interrogations sont soulevées concernant les catégories de personnes qui bénéficient de ce prêt, le montant des aides qui est alloué par rapport à l’ancien PTZ,…
Affaire à suivre….
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]]>The post Le DPE et le PTZ+ : des effets sournois! appeared first on Lsi news.
]]>Le problème principal du DPE … son lien étroit avec le nouveau PTZ+, tous les deux sont arrivés en même temps sur le marché, en janvier 2011. Le gouvernement a lié le DPE et le PTZ+ ( nb. son but, inciter les primo-accédants à devenir propriétaires) alors qu’il n’avait que très peu de recul sur la manière dont les diagnostiqueurs établissaient leurs rapports. L’Etat s’est arrêté sur le constat alarmant des dépenses énergétiques des logements français, et a donc mis en place le PTZ+ et ses paliers dégressifs en fonction de l’étiquette donnée par le diagnostiqueur.
Aujourd’hui, lesiteimmo fait 2 constats, d’un côté les vendeurs ont intérêt à vendre un logement bien classé, sous peine de devoir baisser leurs prix de vente. De l’autre, les futurs acquéreurs ont intérêt à acheter un logement bien classé pour bénéficier du montant maximum du PTZ+. Cette dépendance entre le DPE et le PTZ+ est à l’origine des pressions que subissent les diagnostiqueurs.
Cet enchaînement est sournois et attise la montée des prix sur le marché de l’immobilier. En effet, le vendeur a intérêt à rénover sommairement son bien, pour que celui-ci obtienne une étiquette honorable (entre C et D)pour pouvoir le vendre plus cher et avoir moins de marge de manœuvre lors de la négociation.
Le deuxième problème auquel il va falloir trouver rapidement une solution est le montant du PTZ+. Ses paliers sont très restrictifs dès que l’étiquette du DPE passe la classe D, le montant prêté est divisé par 2. D’où l’intérêt pour le futur acquéreur d’obtenir le meilleur classement énergétique.
Le DPE est l’application directe de la Directive pour la performance énergétique des bâtiments, votée en
application du protocole de Kyoto par l’Union européenne. Son objectif : informer le locataire ou le futur
acquéreur sur la performance énergétique de son logement, et ainsi l’aider à évaluer sa consommation tout
en le sensibilisant sur les gaz à effet de serre et sa consommation.
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]]>The post Acheter des m² en plus : la solution appeared first on Lsi news.
]]>La difficulté des français à trouver et acheter un logement n’est plus à prouver. Les prix sont de plus en plus élevés, les taux de crédit suivent la même cadence et paradoxalement les salaires stagnent. Tout est réuni pour bloquer le marché de l’immobilier.
Tout sauf, 3 leviers qui permettent de soutenir momentanément le marché et de proposer des m² en plus aux ménages français :
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