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Défiscalisation – Lsi news https://news.lesiteimmo.com Les informations immobilières Fri, 19 Apr 2024 10:23:07 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=4.9.8 Défiscalisation : payez moins d’impôts grâce au CITE? https://news.lesiteimmo.com/2017/11/13/cite/ https://news.lesiteimmo.com/2017/11/13/cite/#respond Mon, 13 Nov 2017 16:44:35 +0000 https://news.lesiteimmo.com/?p=4776 CITE ou Crédit d’Impôt Transition Energétique qui devait prendre fin à la fin de l’année se voit prolongé par l’assemblée Nationale. Mais attention, certaines mesures vont s’éteindre à compter de juillet 2018. Reprenons la mesure pour plus d’informations.

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CITE ou Crédit d’Impôt Transition Energétique qui devait prendre fin à la fin de l’année se voit prolongé par l’assemblée Nationale. Mais attention, certaines mesures vont s’éteindre à compter de juillet 2018. Reprenons la mesure pour plus d’informations.

Qu’est-ce que le CITE ?

Le CITE est une loi qui permet d’obtenir un crédit d’impôt tout en travaillant l’amélioration de son habitat. Ce crédit peut être utilisé par les propriétaire, les locataires ou les occupants à titre gratuit du moment qu’il s’agit de leur habitation principale.

Deux conditions pour pouvoir rentrer dans les conditions de subvention :

  • Les travaux doivent concerner votre habitation principale
  • Le logement doit être achevé depuis plus de 2 ans.

Le crédit d’impôt s’applique sur l’ensemble des travaux payés au 31 décembre de l’année.

La règle : les travaux doivent être réalisés par des professionnels certifié RGE. De plus, tous les travaux ne sont pas pris en compte de la même manière dans les limites de plafond. Pour connaître la liste des travaux éligibles cliquez ici.

Quelle réforme CITE pour 2018 ?

La prise en compte devait s’arrêter au 31 décembre de cette année. Mais l’assemblée Nationale en a décidé autrement. Cependant quelques règles non négligeables sont modifiées. Notamment en ce qui concerne les fenêtres, portes et volets ou le taux de crédit d’impôts passe de 30 % à 15 % ce depuis le 1er septembre 2017 et sera de 0 % à compter du 1er juillet 2018. Les chaudières seront également un pôle touché par la réforme et seront exclues du champ d’application en date du 1er janvier au lieu du 27 septembre.

Drôle de remarque du gouvernement qui estime que certains dossiers ressortaient plus d’un besoin esthétique et du confort phonique que du bien être de la planète en travaillant sur le confort énergétique ? Certains professionnels auraient profité du système et donc il faut punir les bénéficiaires. Néanmoins, le gouvernement pense trouver une solution plus « intelligente » pour travailler à l’amélioration de la dépense énergétique. On verra ….

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Investir en immobilier: comment bien réussir son investissement en immobilier ? https://news.lesiteimmo.com/2017/07/10/investir-en-immobilier-bien-reussir-investissement-immobilier/ https://news.lesiteimmo.com/2017/07/10/investir-en-immobilier-bien-reussir-investissement-immobilier/#respond Mon, 10 Jul 2017 05:02:29 +0000 https://news.lesiteimmo.com/?p=4733 Investir en immobilier, la plupart des franciliens pensent que c'est une valeur sûre pour placer ses économies. Mais comment être sûr de faire un bon placement ? Quels sont les avantages et les inconvénients ? Doit-on investir dans le neuf ou dans l’ancien ?

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Investir en immobilier, la plupart des franciliens pensent que c’est une valeur sûre pour placer ses économies. Mais comment être sûr de faire un bon placement ? Quels sont les avantages et les inconvénients ? Doit-on investir dans le neuf ou dans l’ancien ?

Comment bien investir en immobilier pour éviter les pièges ?

Que ce soit pour alléger ses impôts, disposer d’un capital à terme ou pour obtenir des revenus à court ou longs termes, l’investissement dans un bien immobilier est souvent privilégier. Mais si le besoin en apport peut être faible, il faut néanmoins bien choisir le type de bien et le type de dispositif fiscal pour obtenir le meilleur rendement.

Le neuf est ses dispositifs

 

Investir pour louer : un bon plan qui marche bien.

Avec des taux encore très bas et un apport minimum équivalent aux frais de notaire, l’achat pour mise en location est un bon plan immobilier. En effet, l’achat à crédit d’un appartement ou d’une maison pour la mise en location demande peu d’apport et permet de rembourser votre emprunt. Les loyers devant couvrir une bonne partie de l’emprunt mensuel. Mais ne minimiser pas les coûts annexe des charges de votre immeuble ou les taxes foncières. N’hésitez pas à provisionner ses coûts tout au long de l’année.

 

Quels sont les avantages et les inconvénients pour investir en immobilier?

Les avantages si vous optez pour une déclaration au réel (formulaire 2044 des impôts), vous pourrez déduire de vos revenus fonciers, 100 % des charges de propriétés (intérêts du crédit, primes d’assurance, impôts locaux, factures d’entretien, salaires du gardien, les honoraires de gestion,…) et si ceux-ci dépassent le montant de vos loyers (hors intérêts d’emprunt) ils seront déductibles de vos revenus (maximum 10700 euros par an).

Si vous investissez dans le neuf, les avantages fiscaux peuvent être multiples et assez important pour défiscaliser. Si vous pensez à l’investissement dans le meublé soit étudiant ou résidences séniores, vous pourrez étudier les différents dispositifs en vigueur :

  • Censi-bouvard qui vous permet de bénéficier d’une réduction d’impôts de 11 %.
  • L’amortissement des logements meublés qui vous permet de déduire de vos revenus fonciers l’ensemble des charges plus une quote part du prix de votre bien et de vos meubles.
  • Pour les biens non meublés, le dispositif Pinel vous permet de bénéficier d’une réduction d’impôt allant de 12 % à 21 % (selon la durée de location choisie)

Mais il ne faut pas négliger quelques points importants pour bien investir en immobilier. Les inconvénients peuvent vite faire virer au cauchemar vote investissement.

Le lieu et le type de bien sont des choses importantes à bien évaluer avant d’investir. Pour vous éviter de grosses déconvenues lesiteimmo.com vous propose un tour des petits pièges à éviter.

  1. La moins-value immobilière : si depuis 2016 les prix sont plutôt sur une tendance haussière +1,5 % dans l’ancien. Voir des hausses assez impressionnantes dans des grandes villes + 4% à bordeaux, +3,5 % à Lille, le poids des crises immobilières successives et la baisse du pouvoir d’achat des ménages, n’aidant pas ces dernières années, il faut rester vigilant face à une possible baisse des côtes immobilières qui pourraient voir le jour. Ce qui plomberait littéralement l’investissement que vous envisagez. Soyez donc vigilant !
  1. L’achat dans une copropriété : une enquête diligentée par l’ANIL prouve que 4.5 % des résidences ont des charges impayées. Aujourd’hui près de 15 % des copropriétaires ne sont pas à jour de leurs charges. Donc avant d’investir en copropriété, il est bon de bien étudier les éléments transmis avec la promesse de vente et surtout faite un tour des installations de la copropiété.
  1. Les vices cachés : attention aux petits ennuis qui surviendrait après l’achat de votre bien immobilier. Des petits oublis non signifiés par l’ancien propriétaire. Faites faire le tour de votre futur investissement par un professionnel qui vous permettra d’acheter en tout tranquillité et d’éviter les mauvaises surprises.
  1. Les travaux : si ceux-ci sont déductibles de l’addition fiscale, ils peuvent vite représenter une charge importante annuellement. Compter entre 1000 à 3000 euros d’enveloppe selon les charges à ne pas minimiser dans vos calculs. Sur 20 ans, on estime celles-ci à 1 % du prix d’achat de votre investissement.

 

Doit-on investir en immobilier, dans le neuf ou dans l’ancien ?

Commençons par étudier un investissement dans le neuf .

Grâce aux dispositifs Pinel et Censi Bouvard, la hausse des investissements dans ce type de programmes immobiliers à bien progresser ses dernières années, aider par des taux d’emprunt exceptionnellement bas qui ont booster les réservations. De quoi redonner le sourire aux professionnels de l’immobilier.

Mais si les programmes semblent tous plus alléchants les uns que les autres, il est bon de prendre son temps et d’investir dans un bien qui pourrait être votre logement de demain.

Bien étudier votre projet d’investissement est primordial !

Privilégier l’emplacement de votre appartement ou de votre maison, et la qualité de la construction sont des points essentiels pour un produit d’investissement qui durera dans le temps. Ne vous laisser pas attirer par le chant des sirènes des différents acteurs du marchés immobilier neuf et n’hésitez pas à vous renseigner en mairie sur le secteur où vous souhaitez acheter. Passez du temps sur les lieux pour voir les nuisances possibles (de jour, comme de nuit). Étudier attentivement les dossiers des bâtiments dans lesquels vous souhaitez investir. Renseignez-vous en mairie sur le PLU et les futurs aménagements prévus pour éviter tous les pièges de « l’après bâti ».

Si vous bénéficier d’avantage fiscaux grâce à des dispositifs contrôler que ceux-ci sont supérieur aux rabais accordés sur les loyers sans quoi, éviter de vous lancer. Dans le cas d’un dispositif Pinel prenez bien en compte que votre bien ne pourra être vendu pendant la durée de location (6-9-12 ans). Contrôlez également que votre logement rentre bien dans le cadre du dispositif sinon vous encourez une demande de remboursement et surtout veiller à respecter les différentes contraintes applicables par le dispositif.

Renseignez-vous sur le marché locatif du secteur où vous envisagez d’investir et pensez à plus long terme :la revente de votre bien immobilier. Sondez les professionnels du secteur et pensez à vérifier l’environnement de votre bien (commerces, écoles, transports…). Sachez que dans le cas du dispositif Pinel, vous avez 12 mois de possibilité de logement vacants. Et si vous ne trouvez pas à louer votre bien immobilier baissez le prix de la location.Investissement dans les Ehpad

Si vous optez pour un dispositif Censi-Bouvard attention à vérifier les compétences de l’exploitant avec lequel vous signerez le bail commercial. Privilégier le système de défiscalisation à l’amortissement souvent plus avantageux. Etudiez dans quels types de résidences vous souhaitez investir étudiantes, séniors ou Ehpad et faites attention aux obligations qui y sont liées (taux d’occupation, obligations de services, …). Attention à l’emplacement des résidences trop excentrées elles peuvent être affligées d’une moins-value de près de 25 %.

 

 

Un petit coup d’œil dans l’ancien : le truc c’est la réhabilitation pour bien investir en immobilier!

Investir dans un logement ancien est souvent considéré comme moins rentable que de se tourner vers un logement neuf. Néanmoins, la bonne occasion est parfois une petite merveille de rentabilité. Pour dénicher la « bonne affaire » n’hésitez pas à consulter des sites professionnels comme les baisses de prix sur lesiteimmo.com qui regroupe un grand nombre de biens immobiliers et qui vous aide à dénicher des biens immobiliers à des prix intéressants. N’hésitez pas à vous inscrire à l’alerte Email pour trouver le bien qui vous correspond. Le bon plan c’est acheté pas cher avec des réhabilitations à mettre en place. Empruntez la charge et moins lourde et vous pourrez revendre parfois avec un rendement assez fort.

Logement rénové un atout en terme de rentabilitéMaison ou appartement c’est le second qui tire son épingle du jeu mais ne négliger pas les bons plans qui vous permettent de vous offrir une maison et parfois avec quelques travaux de booster votre rendement. Pour la location pensez à l’assurance loyers impayés.

Envisager la location à la semaine, elle est sur certains secteurs très avantageuse mais attention les nouvelles lois refrènent les ardeurs des plus intéressants placements et peuvent devenir des vrais calvaires.

Si vous investissez dans un bien immobilier qui demandent des grosses réfections sachez que l’ensemble des travaux seront déductibles. Attention sur le bail n’oubliez pas la clause de révision annuelle du loyer, sinon pas de révision de loyer possible. Si vous investissez dans une ville toucher par le plafonnement des loyers renseignez-vous bien sur les plafonds et calculez bien les bénéfices à dégager avant d’investir.

Optez pour le bon régime, souvent au réel vous pourrez atteindre un taux de rendement de 15 % suite à de grandes rénovations. Enfin envisagez l’investissement dans l’ancien à l’étranger certains pays sont des eldorados immobiliers.

Alors bon investissement !

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Rénovation énergétique : votre appartement ou votre maison est-il concerné ? https://news.lesiteimmo.com/2017/06/28/dpe/ https://news.lesiteimmo.com/2017/06/28/dpe/#respond Wed, 28 Jun 2017 07:23:00 +0000 https://news.lesiteimmo.com/?p=4729 DPE, diagnostics, rénovation énergétique, si vous avez suivi notre premier épisode concernant la rénovation énergétique, nous vous proposons d’aborder le sujet plus profondément et nous vous invitons à avancer ensemble. Si vous êtes prêt à entrer dans l’aventure, nous allons découvrir si vous pouvez améliorer votre confort de vie tant en termes thermiques que phonique et financier. Tout cela en évitant les pièges.

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DPE, diagnostics, rénovation énergétique, si vous avez suivi notre premier épisode concernant la rénovation énergétique, nous vous proposons d’aborder le sujet plus profondément et nous vous invitons à avancer ensemble. Si vous êtes prêt à entrer dans l’aventure, nous allons découvrir si vous pouvez améliorer votre confort de vie tant en termes thermiques que phonique et financier. Tout cela en évitant les pièges.

Votre maison ou votre appartement est-il concerné par la rénovation ?

L’INSEE (enquête dur le logement 2017) se base sur deux points importants pour déclarer la précarité énergétique d’un ménage.

  1. Le pourcentage des revenus consacrés à la dépense d’énergie est égale à 10 %,
  2. Le nombre de ménages qui a subi le froid durant le dernier hiver pendant au moins 24 heures (non-paiement des factures, pannes, installation insuffisante,…)

On a recensé plus de 3,8 millions de ménages en situation de précarité énergétique. Ceux-ci vivaient à près de 70 % dans un logement ancien et 52 % occupaient une maison.

Votre maison ou votre immeuble est-il concerné ?

L’objectif est de construire des logements dits : passifs ou à énergie positive. Ce sont des logements qui produisent leur propre énergie. Allier une isolation efficace et être capable de s’autogérer en termes de chauffage et d’énergie. Voilà l’objectif des nouvelles constructions et l’avenir des bâtiments.

On catégorise les logements par année de construction afin de savoir s’ils rentrent dans la part des logements à rénover. Aussi, nous vous proposons un petit point par date pour vérifier si votre bien immobilier est considéré comme énergivore et donc susceptible de rentrer dans un plan de rénovation énergétique.

Les logements bâtis entre les années 1950 et 1973 n’étaient pas soumis à une obligation d’isolation ce qui les rend le plus souvent très énergivore. Il s’agit pour la plupart des habitats construits dans des zones dites sensibles. On y retrouve une grande déperdition de chaleur et donc un coût élevé. Néanmoins, ses logements ont été bâtis de telle manière que l’isolation est possible et parfois moins coûteuse du fait de la structure sur laquelle on vient isoler.

Les habitations de 1973 à 1980 sont moins touchées par les problèmes d’isolation car certaines obligations étaient entrées en vigueur. Mais ces logements sont affectés par les problèmes liés aux matériels et matériaux utilisés (chaudière ancienne, fenêtres,…). Ce qui présentent une charge financière néanmoins, elle peut être moins importante grâce aux aides fournies par l’état.

Les maisons et appartements réalisés entre 1980 et 2000 sont souvent des logements qui nécessiteront peu de travaux, voir pas pour les plus récents. En effet, ils devaient déjà répondre à des normes plus exigeantes en termes de thermicité et en termes de besoins phoniques notamment.

Enfin les constructions récentes, elles, doivent répondre à des normes plus restrictives et donc elles sont normalement non concernées par la rénovation énergétique. Cependant attention, certains nouveaux équipements sont susceptibles de les faire passer en mode énergivore (climatisation et autres équipements high Tech). Les différentes réglementations qui ont touchés le bâtiment (RT2012-2015-2018) ont structurées les promoteurs et constructeurs afin d’obtenir des produits plus performants.

Mais tous ces efforts ne seront pas vains. Si vous devez entamer des travaux de rénovation énergétique, ils ne pourront qu’améliorer votre quotidien. Et dites-vous que tout n’est pas à faire immédiatement les enveloppes sont libérées pour chaque type de travaux. Le point important et celui qui touche la revente de votre maison ou de votre appartement, sur lequel vous aurez entrepris des travaux de rénovation énergétique. La valorisation de votre bien immobilier sera bien plus intéressante lors de son évaluation et vous permettra d’obtenir un meilleur prix car votre DPE sera plus favorable.

Les effets de la rénovation énergétique sur le DPE

Et oui, depuis 2006 vous devez lors de l’achat ou la vente de votre bien immobilier avoir un DPE établi par un professionnel. Le DPE a pour but d’établir la note de consommation d’énergie pour votre maison ou votre appartement. Ce rapport fait suite à une évaluation de nombreux critères préétablis qui sont relevés par un professionnel suivant une méthode standardisée. Le DPE vous indiquera la consommation de l’habitat en termes d’énergie et les recommandations pour améliorer celle-ci. Le DPE est un document établi pour une période de 10 ans. Ce document est obligatoire pour la signature de l’acte notarié de vente et peut être une cause de nullité s’il n’est pas présenté.

NB : vous pouvez bénéficier d’un crédit d’impôt de 30 % sur la réalisation de votre DPE.

Afin de pourvoir bénéficier des aides de l’état concernant la rénovation énergétique, il est nécessaire de faire établir par un professionnel une étude thermique de votre maison avant et après les travaux. Mais comment trouver un bon professionnel ? Et comment se passe une étude de ce type ?

Découvrez l’épisode 3 de notre dossier sur la rénovation énergétique.

 

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La rénovation énergétique : les trucs et astuces. https://news.lesiteimmo.com/2017/06/27/renovation-energetique-les-astuces/ https://news.lesiteimmo.com/2017/06/27/renovation-energetique-les-astuces/#respond Tue, 27 Jun 2017 09:53:37 +0000 https://news.lesiteimmo.com/?p=4725 La rénovation énergétique : que ce soit pour améliorer le confort de votre maison ou de votre appartement, ou bien pour réduire considérablement la note de votre mode de chauffage, ou plus simplement pour participer à l’amélioration du climat de notre planète pour vos enfants, la rénovation énergétique n’est pas un long fleuve tranquille.

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La rénovation énergétique : que ce soit pour améliorer le confort de votre maison ou de votre appartement, ou bien pour réduire considérablement la note de votre mode de chauffage, ou plus simplement pour participer à l’amélioration du climat de notre planète pour vos enfants, la rénovation énergétique n’est pas un long fleuve tranquille.

Votre appartement ou votre maison fait-il partit des logements concernés par les besoins en rénovation énergétique ? Quels travaux dois-je entreprendre pour mon appartement ou ma maison ? Quels sont les matériaux les plus efficaces pour une bonne isolation? Quel budget prévoir pour ce type de travaux dans mon logement ? A qui s’adresser en tout confiance et comment gérer les conflits ? Comment gérer les travaux de rénovation énergétique dans le cas d’une copropriété ? Autant de questions auxquelles lesiteimmo.com va essayer de répondre pour vous faciliter la vie. Bien sûr, le dossier est vaste et un peu complexe, alors on vous propose de prendre les choses dans l’ordre et d’aborder le sujet par thématique sous forme d’un dossier épisodique.

La rénovation énergétique pourquoi et comment ?

Depuis 1992, les principaux pays développés ont décidés de réagir face aux réchauffements climatique de la planète. Ils ont donc décidés de se lancer dans un projet ambitieux pour limiter les gaz à effet de serre, afin de préserver l’environnement des futurs générations. Aussi, de nombreuses rencontres et conférences ont eu lieux afin de trouver des solutions aux problématiques déclenchant ces fameux gaz viciés. Résultats de ces efforts, des lois qui suggèrent des réductions de consommation énergétique dans différents domaines et notamment celui de l’immobilier, plus précisément les bâtiments dits : « énergivores ».

Quelques chiffres à retenir pour vous pencher sur la rénovation énergétique.

Les différentes études se sont penchées sur les différents types de bâtiments : les bureaux, les usines, les bâtiments publics et bien sûr les habitations. Les chiffres sont assez éloquents car l’on considère qu’en France, les maisons et appartements constituent près de 44 % de la consommation énergétique. Et sur près de 32 millions de logements, plus de 50 % ont été bâtis avant les années 70 qui ont été les premières à intégrer les isolants dans la construction.

On considère qu’aujourd’hui un bâtiment consomme en moyenne près de 240 Kwh (par m²/an)d’énergie primaire. Et les lois de transition énergétique qui ont été promulguées en 2015 (loi N° 2015-992 du 17 août 2015) visent à diminuer cette consommation à seulement 50 kwh (par m²/an) avant 2050. Niveau ambitieux, mais réalisable puis qu’aujourd’hui les bâtiments construits sont étudiés pour ne pas consommer plus que le dicte la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte.

Objectif 500 000 ! C’est le nombre de logements qui devront être rénovés par an d’après les études pour arriver à une réduction des gaz à effet de serre. Mais tous les ménages n’ont pas les moyens d’entreprendre les rénovations de leur logement, maison ou appartement pour atteindre cet objectif. Néanmoins, si l’on élude l’aspect écologique, la rénovation permettra un meilleur climat de confort dans les maisons et appartements des ménages et devrait permettre une meilleure évaluation des biens immobiliers des ménages lors de la revente de ceux-ci.

Alors devez-vous ou pas vous lancer dans l’aventure de la rénovation énergétique ?

Environ 1 600 euros de chauffage par an pour un ménage ! Une facture salée qui étouffe les ménages. Mais la rénovation a son coût qui ne manque pas de poivre, elle. On compte entre vingt et trente milles euros le montant des travaux pour que votre maison ou votre appartement, soit dans les normes indiquées par la loi. Autant dire que la question est loin d’être neutre. Cependant l’état alloue des enveloppes afin d’aider les ménages à effectuer les travaux nécessaire à une régulation de la consommation de leurs logements.

Quelles sont les conditions pour se lancer dans la rénovation ?

  1. Une certaine motivation qui devra durer dans le temps et qui devrait vous permettre de réaliser de nombreuses économies en termes de chauffage et largement améliorer votre habitat.
  2. Une enveloppe budgétaire assez conséquente qui sera allégée par des subventions de l’état mais qui ne sont pas suffisante pour annuler l’addition.
  3. Prendre le temps de rencontrer et comparer les professionnels du bâtiment et de monter les dossiers pour les aides.
  4. Vérifier la faisabilité de vos travaux de rénovation en fonction de votre habitat.
  5. Être patient pour trouver les bons intervenants et les professionnels du secteur.
  6. Dans le cas d’une copropriété, atteindre une certaine majorité pour déclencher les travaux nécessaire à votre baisse de consommation. Une « mission difficile» à relever.

Mais si le chemin est long et sinueux, il peut être très bénéfique pour améliorer le confort de votre famille. Tout en réduisant considérablement les factures du ménage et en revalorisant votre maison ou votre appartement lors de sa revente. Car plus votre bien sera peu énergivore, mieux votre habitat obtiendra une bonne notation.

Ne manquez pas l’épisode 2 de notre dossier rénovation énergétique

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Pinel : des nouveautés pour 2017 ! https://news.lesiteimmo.com/2017/03/16/pinel-les-nouveautes-en-defiscalisation/ https://news.lesiteimmo.com/2017/03/16/pinel-les-nouveautes-en-defiscalisation/#respond Thu, 16 Mar 2017 18:57:02 +0000 https://news.lesiteimmo.com/?p=4686 « Pinel » le dispositif de défiscalisation sur l’investissement locatif est maintenu jusqu’à fin 2017. Les conditions de défiscalisation du dispositif restent inchangées, cependant la petite nouveauté, la liste des villes permettant ce type d’investissement est étendue.

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« Pinel » le dispositif de défiscalisation sur l’investissement locatif est maintenu jusqu’à fin 2017. Les conditions de défiscalisation du dispositif restent inchangées, cependant la petite nouveauté, la liste des villes permettant ce type d’investissement est étendue.

 

Pinel : quelles sont les conditions requises ?

Type de Biens concernés

Pour pouvoir être éligible au dispositif Pinel (anciennement « Duflot »), vous devez acquérir un bien dans le neuf acquis sur plan, en Etat futur d’achèvement (VEFA) ou vous lancer dans la construction. Concernant les biens dits « anciens », il vous faudra acquérir un local que vous transformerez en habitation ou que le logement doit subir une réhabilitation.

Les normes à respecter

Afin de pourvoir bénéficier du dispositif Pinel, votre bien devra se conformer à certaines règlementations. Dans le cadre d’une construction dont vous déposez le permis construire vous devrez suivre la règlement thermique RT 2012. Pour les autres biens, ils devront se conformer au label BBC 2005.

Nouveauté :  les zones touchées par Pinel 

Le logement devra être acquis dans une zone dite « tendue » en termes de logement. La loi de finance 2017 a étendu le nombre des villes pouvant entrer dans le champ d’application du dispositif Pinel dans la zone C. Les zones concernées sont : A, Abis, B1, B2 et C retrouvez la carte des zones en cliquant ici.

 

Pinel, les conditions pour la location

Pour bénéficier du dispositif Pinel, le propriétaire devra s’engager sur certains points assez précis en termes de location.

  1. Louer le bien pour une durée minimale de 6 ou 9 ans,
  2. Le loyer du bien sera soumis au seuil fixé par la zone dans laquelle il se situe
  3. Louer son appartement ou sa maison à des locataires dont les revenus ne dépassent pas un certain plafond. Ce plafond est déterminé par la composition du foyer et la zone géographique du bien.

Quelles économies ?

Grâce au dispositif, vous pouvez espérer un allègement d’impôt pouvant aller jusqu’à 63 000 euros d’économie. Cette réduction dépend de l’engagement pris par le propriétaire sur la durée de location de son bien. Cet engagement peut être prolonger jusqu’à atteindre 12 ans.

La base de calcul de la réduction est le prix de revient du bien. Dans le cadre d’un bien en réhabilitation il faut prendre le prix d’acquisition.

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